Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le couple le plus formidable de France
TERMINAL 9 STUDIOS, SAS

Numéro de dépôt :
4040224
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2023
Le couple le plus formidable de France de TERMINAL 9 STUDIOS

Présentation de la marque Le couple le plus formidable de France

Déposée le 16 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERMINAL 9 STUDIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le couple le plus formidable de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERMINAL 9 STUDIOS domicilié(e) 9 rue de Milan - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 714 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Le couple le plus formidable de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040224.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le couple le plus formidable de France est expirée depuis le 16 octobre 2023.

TERMINAL 9 STUDIOS a également déposé les autres marques suivantes : LA TOURNÉE DES POPOTES , CE SOIR, TOUT LE MONDE REVE , COPAINS COMME COCHONS


TERMINAL 9 STUDIOS, SAS - 9 rue de Milan - 75009 - PARIS - France - SIREN 791714751


SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, le téléchargement, la lecture des données, des images, du son, des fichiers numériques, appareils et instruments électroniques de communication et de télécommunication, appareils et instruments multimédias interactifs, terminaux multimédia, enregistrements sonores ; enregistrements vidéo, supports de données numérisées, films cinématographiques ; dessins animés, publications électroniques (téléchargeables), publications multimédias, programmes télévisés ou radiophoniques numériques téléchargeables ou disponibles sur Internet, diffusion de programmes de télévision sur Internet ou via un réseau, fichiers musicaux numériques téléchargeables ou disponibles sur Internet, logiciels ; logiciels de jeux, jeux vidéo ; CD, CD-Rom, CD interactifs, bandes vidéo, DVD, appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils de télécommunications mobiles ; lunettes (optique) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Livres ; revues ; journaux ; magazines, périodiques ; bandes dessinés ; imprimés ; publications imprimées, produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; calendriers, albums pour autocollants, vignettes autocollantes, papeterie ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; services téléphoniques.

Divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; éducation, formation, activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition, y-compris en ligne, de livres, de revues, d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; informations en matière de divertissement.